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Marques déposées par GFA ORENGA DE GAFFORYTODO
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SCALA SANTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCALA SANTA
GFA ORENGA DE GAFFORY, GFA

Numéro de dépôt :
3850613
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2021
SCALA SANTA de GFA ORENGA DE GAFFORY

Présentation de la marque SCALA SANTA

Déposée le 1 août 2011 par GFA ORENGA DE GAFFORYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCALA SANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est GFA ORENGA DE GAFFORYTODO domicilié(e) Morta Majo - 20253 - PATRIMONIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 828 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI ORENGA DE GAFFORY, M. Henri Orenga de Gaffory domicilié(e) Morta Majo - 20253 - PATRIMONIO - France.

La marque SCALA SANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCALA SANTA est expirée depuis le 1 août 2021.

GFA ORENGA DE GAFFORY a également déposé les autres marques suivantes : ORENGA de GAFFORY , Cuvée Felice , Cuvée des Gouverneurs


GFA ORENGA DE GAFFORY, GFA - Morta Majo - 20253 - PATRIMONIO - France - SIREN 342828548


HENRI ORENGA DE GAFFORY, M. Henri Orenga de Gaffory - Morta Majo - 20253 - PATRIMONIO - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.